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Olivier Clermont
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Statuts - Règlements
Commission des Statuts et de la Règlementation
Retrouvez ici les textes règlementaires et les statuts du Comité 76 Handball :
Statuts du Comité
Règlement Intérieur du Comité
Règlements Intérieurs des Commissions
Règlements Sportifs 2009/2010
Statut de l'Arbitrage 2008/2009
Convention "Handball à l'École"
Convention Collective Nationale du Sport
(sur le site du CoSMoS)
Loi association 1901